Liste des séries

5600 : MARGES OBLIGATOIRES DANS LE CAS DE STRATÉGIES DE COMPENSATION VISANT DES TITRES DE CRÉANCE, DES TITRES DE CAPITAUX PROPRES ET DES INSTRUMENTS CONNEXES

5601. Introduction

STRATÉGIES DE COMPENSATION POUR LE PORTEFEUILLE DU COURTIER MEMBRE ET LES COMPTES DE CLIENTS

COMPENSATIONS ENTRE TITRES DE CRÉANCE DE GOUVERNEMENTS ET INSTRUMENTS CONNEXES

5610. Tableaux de référence récapitulatifs

5611. Titres de créance de gouvernements – même émetteur et échéance dans l’année

5612. Titres de créance de gouvernements – même émetteur, même catégorie d’échéance et échéance égale ou supérieure à un an

5613. Titres de créance de gouvernements – catégories d’échéance différentes

5614. Titres de créance de gouvernements – émetteurs différents, même catégorie d’échéance

5615. Compensations entre titres de créance de gouvernements et coupons détachés ou titres résiduels de gouvernements

5616. Compensations entre titres de créance de gouvernements et titres hypothécaires garantis par un gouvernement

5617. Compensations entre titres de créance de gouvernements et contrats à terme sur obligations notionnels du gouvernement du Canada, même émetteur sous-jacent et même catégorie d’échéance

5618. Autres compensations entre titres de créance de gouvernements et contrats à terme sur obligations notionnels du gouvernement du Canada

COMPENSATIONS ENTRE TITRES DE CRÉANCE COMMERCIAUX OU DE SOCIÉTÉS ET INSTRUMENTS CONNEXES

5620. Tableaux de référence récapitulatifs

5621. Titres de créance commerciaux ou de sociétés – même émetteur – même catégorie d’échéance

5622. Compensations entre acceptations de banques à charte canadiennes et contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes tombant dans la même catégorie d’échéance

5623. Compensations entre titres de créance commerciaux ou de sociétés ou coupons détachés ou titres résiduels

5624. Compensations entre titres de créance commerciaux ou de sociétés et les contrats à terme sur obligations notionnels du gouvernement du Canada

COMPENSATIONS ENTRE TITRES DE CRÉANCE DE GOUVERNEMENTS, TITRES DE CRÉANCE COMMERCIAUX OU DE SOCIÉTÉS ET INSTRUMENTS CONNEXES

5630. Tableau de référence récapitulatif

5631. Titres de créance de gouvernements et titres de créance commerciaux ou de sociétés – même catégorie d’échéance

COMPENSATIONS DANS LE CAS DE TITRES CONVERTIBLES

5640. Tableau de référence récapitulatif

5641. Compensation dans le cas d’une position acheteur sur titre convertible qui est alors convertible

5642. Compensation dans le cas d’une position acheteur sur titre convertible qui n’est pas alors convertible

5643. Compensation dans le cas d’une position vendeur sur titre convertible

5644. Compensation dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition, d’une scission ou de toute autre opération de réorganisation en cours liée aux titres

COMPENSATIONS ENTRE ACTIONS DONNANT DROIT AUX PLUS-VALUES

5650. Tableaux de référence récapitulatifs

5651. Compensation entre positions acheteur sur actions donnant droit aux plus-values et positions vendeur sur actions ordinaires sous-jacentes

5652. Compensation entre positions acheteur sur actions donnant droit aux plus-values, positions acheteur sur actions privilégiées de société à capital scindé et positions vendeur sur actions ordinaires sous-jacentes

5653. Compensation entre positions vendeur sur actions donnant droit aux plus-values et positions acheteur sur actions ordinaires sous-jacentes

5654. Compensation entre positions vendeur sur actions donnant droit aux plus-values, positions vendeur sur actions privilégiées de société à capital scindé et positions acheteur sur actions ordinaires sous-jacentes

5655. Compensation entre positions acheteur sur actions donnant droit aux plus-values et positions vendeur sur options d’achat

COMPENSATIONS ENTRE BONS DE SOUSCRIPTION, DROITS, REÇUS DE VERSEMENT ET AUTRES TITRES EXERÇABLES

5660. Tableau de référence récapitulatif

5661. Compensation dans le cas d’un titre alors exerçable position acheteur

5662. Compensation dans le cas d’un titre qui n’est pas alors exerçable position acheteur

5663. Compensation dans le cas d’un titre exerçable position vendeur

COMPENSATIONS RÉSERVÉES AUX POSITIONS EN PORTEFEUILLE DU COURTIER MEMBRE

TITRES DE CRÉANCE

5670. Compensations dans le cas de titres de créance remboursables par anticipation, prorogeables et encaissables par anticipation

5671. Compensations entre titres de créance du Canada ou titres de capitaux propres cotés en bourse au Canada et contrats à terme standardisés et de gré à gré canadiens

POSITIONS SUR SWAPS

5680. Compensation entre deux swaps de taux d’intérêt

5681. Compensations entre swaps de taux d’intérêt et titres de créance de gouvernements fédéraux

5682. Compensations entre swaps sur rendement total et titres sous-jacents

5700 : MARGES OBLIGATOIRES DANS LE CAS DE STRATÉGIES DE COMPENSATION VISANT DES DÉRIVÉS

5701. Introduction

OBLIGATIONS GÉNÉRALES ET TABLEAUX DE RÉFÉRENCE RÉCAPITULATIFS

5710. Obligation liée à la convention à conclure et au compte à ouvrir

5711. Obligation de calculer les marges et de les obtenir des clients

5712. Exigences prévues pour les stratégies de compensation entre options

5713. Imposition de marges obligatoires particulières

5714. Traitement des positions sur options émises par différentes chambres de compensation

5715. Tableau de référence récapitulatif des stratégies courantes

OPTIONS NÉGOCIABLES EN BOURSE – POSITIONS SUR OPTIONS NON COUVERTES

5720. Positions acheteur sur options

5721. Positions vendeur sur options

OPTIONS NÉGOCIABLES EN BOURSE – POSITIONS SUR OPTIONS COUVERTES

5725. Positions sur options couvertes

5730. Écarts (ou opérations mixtes) sur options d’achat et écarts sur options de vente

5731. Écarts entre options d’achat position vendeur et options de vente position vendeur

5732. Écarts entre options d’achat position acheteur et options de vente position acheteur

5733. Option d’achat position acheteur – option d’achat position vendeur – option de vente position acheteur

5734. Bon de souscription position acheteur – option d’achat position vendeur

5735. Opérations boîte

5736. Écart papillon position acheteur

5737. Écart papillon position vendeur

5738. Écart condor position acheteur

5739. Écart papillon de fer position vendeur

5740. Écart condor de fer position vendeur

OPTIONS NÉGOCIABLES EN BOURSE – COMBINAISONS ET CONVERSIONS DE TITRES ET D’OPTIONS

5750. Combinaison titre sous-jacent ou titre convertible position acheteur – option d’achat position vendeur

5751. Combinaison titre sous-jacent position acheteur – option de vente position acheteur

5752. Combinaison titre sous-jacent position vendeur – option d’achat position acheteur

5753. Combinaison titre sous-jacent position vendeur – option de vente position vendeur

5754. Conversion ou combinaison triple position acheteur

5755. Reconversion ou combinaison triple position vendeur

OPTIONS NÉGOCIABLES EN BOURSE – COMBINAISONS ET CONVERSIONS D’OPTIONS ET DE CONTRATS À TERME STANDARDISÉS

5760. Combinaison contrats à terme sur indice position acheteur – options d’achat position vendeur

5761. Combinaison contrats à terme sur indice position acheteur – options de vente position acheteur

5762. Combinaison contrats à terme standardisés position vendeur – options d’achat position acheteur

5763. Combinaison contrats à terme standardisés position vendeur – options de vente position vendeur

5764. Conversion de contrats à terme standardisés ou combinaison triple position acheteur

5765. Reconversion ou combinaison triple position vendeur

OPTIONS NÉGOCIABLES EN BOURSE – COMBINAISONS DE PANIERS, DE PARTS INDICIELLES ET DE CONTRATS À TERME STANDARDISÉS

5770. Panier admissible de titres de l’indice position acheteur – parts indicielles position vendeur

5771. Parts indicielles position acheteur – panier admissible de titres de l’indice position vendeur

5772. Contrats à terme sur indice – paniers admissibles de titres de l’indice ou parts indicielles

OPTIONS NÉGOCIABLES EN BOURSE – COMPENSATIONS ENTRE INDICES ET UTILISATION FACULTATIVE DE LA MÉTHODE STANDARD PORTFOLIO ANALYSIS

5775. Combinaisons de compensations entre indices dans le cas de produits indiciels

5776. Utilisation facultative de la méthode Standard Portfolio Analysis

OPTIONS DE GRÉ À GRÉ

5780. Positions acheteur sur options

5781. Positions vendeur sur options

5782. Positions sur options couvertes

5783. Combinaisons et écarts sur options

5784. Confirmation, livraison et exercice

CONTRATS À TERME STANDARDISÉS ET OPTIONS SUR CONTRATS À TERME

5790. Marges obligatoires minimums

5800 : CONVENTIONS CONNEXES AUX COMPTES

5801. Introduction

5810. Conventions types de l’OCRCVM

5820. Obligations générales liées au cautionnement de compte

5821. Obligations visant les cautionnements de compte donnés par les actionnaires, les Représentants inscrits ou les employés

5822. Cautionnements de compte interdits

5823. Dispense pour proches parents

5824. Dispense de marge dans le cas de conventions de cautionnement

5825. Modalités de base d’une convention de cautionnement de compte

5830. Conventions de couverture

5840. Conventions de prêt d’espèces et de titres

5850. Conventions de mise en pension et conventions de prise en pension

5900 : MARGES OBLIGATOIRES ASSOCIÉES AUX CONVENTIONS

5901. Introduction

5902. Définitions

5903. Marges obligatoires dans le cas de conventions de prêt, de mise en pension et de prise en pension de titres assorties d’un risque à terme

Série 5000 : Règles sur les marges des courtiers membres

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