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Liste des séries

Série 1000 : Règles d'interprétation et de principe
Série 2000 : Règles sur la structure des courtiers membres et l’autorisation des personnes physiques
Série 3000 : Règles sur la conduite des affaires et les comptes de clients
Série 4000 : Règles sur les finances et les activités d’exploitation des courtiers membres
Série 5000 : Règles sur les marges des courtiers membres
Série 7000 : Règles sur les marchés des titres de créance et les courtiers intermédiaires en obligations
Série 8000 : Règles de procédure – Mise en application
Série 9000 : Règles de procédure – Autres
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